Le Conseil municipal se réunira mercredi 27 mai à 20h30 en mairie.
Aménagement, finances… Tour d’horizon des sujets à l’ordre du jour de cette séance.
La séance sera retransmise en direct sur la page YouTube de la Ville.
À l’ordre du jour
Aménagement
• Droit de préemption urbain simple : mise à jour du périmètre suite à la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
• Groupement de commande entre la Commune et l’UGAP (Union des Groupements d’Achat Public) – fourniture, acheminement d’électricité et services associés : convention
• Projets d’investissement : demande de subventions de l’État au titre de l’exercice 2026
• Aliénation d’un véhicule : poids lourd de 26 tonnes
Finances
• Élection du Président de séance pour le Compte Financier Unique 2025
• Compte Financier Unique (CFU) : exercice 2025
• Affectation des résultats : exercice 2025
• Budget Supplémentaire : exercice 2026
• Comité des fêtes : convention d’objectifs et de financement pour l’année 2026
• Groupement avec le centre communal d’action sociale (CCAS) pour la passation de contrats d’assurances
• Prise en charge des frais de restauration scolaire par la commune de Moissy-Cramayel pour des enfants scolarisés à Dammarie-les-Lys : convention
Administration générale et ressources humaines
• Modalités de mise en place du dialogue social au sein de la collectivité
• Modification du tableau des effectifs
