Conseil municipal du 28 septembre : les points à l’ordre du jour

Publié le 21 septembre 2026. Mis à jour le 21 septembre 2026.

Le Conseil municipal se réunira lundi 28 septembre à 20h30 en mairie.

Aménagement, vie culturelle, finances… Tour d’horizon des sujets à l’ordre du jour de cette séance.



La séance sera retransmise en direct sur la page YouTube de la Ville.

À l’ordre du jour

• Incendies de l’été 2026 : subvention exceptionnelle pour soutenir les communes sinistrées.

• Incendies de l’été 2026 : subvention exceptionnelle pour la réhabilitation de la forêt de Fontainebleau.

Aménagement

• Démolition de la résidence du parc : avenant n°1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes.

• Extension du système de vidéoprotection communal : avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la commune à la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.

• Enfouissement du réseau électrique rue Maulois : convention financière avec la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.

Vie culturelle

• Partenariat relatif à l’intervention des animateurs du service jeunesse durant la pause méridienne : conventions entre la ville de Moissy-Cramayel et les collèges des Maillettes et la Boétie – Année 2026-2027.

• Dispositif « tickets-loisirs » : aide régionale favorisant l’accès des jeunes aux Iles de loisirs.

• Partenariat entre la ville de Moissy-Cramayel et le Théâtre-Sénart, Scène Nationale : convention pour la saison 2026-2027.

• Participation départementale au fonctionnement des équipements sportifs utilisés dans le cadre de l’EPS au collège : convention 2025-2026.

Finances

• Acquisition d’un local commercial sis 17 place du Souvenir.

• Prise en charge des frais de restauration scolaire par la commune de Moissy-Cramayel pour des enfants scolarisés à Nandy : convention.

Administration générale et ressources humaines

• Groupe scolaire de Jatteau : modification du représentant du Conseil municipal aux conseils d’écoles.

• Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : nomination des représentants de la société civile.

• Commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges (CLECT Grand Paris Sud) : désignation des représentants du Conseil municipal.

• Constatation du transfert de propriété des biens appartenant « aux Pauvres de Moissy-Cramayel » au Centre Communal d’Action Sociale de Moissy-Cramayel.

• Exercice du droit à la formation des élus municipaux.

• Modification du tableau des effectifs.

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