
Le Conseil municipal se réunira lundi 28 septembre à 20h30 en mairie.
Aménagement, vie culturelle, finances… Tour d’horizon des sujets à l’ordre du jour de cette séance.
La séance sera retransmise en direct sur la page YouTube de la Ville.
À l’ordre du jour
• Incendies de l’été 2026 : subvention exceptionnelle pour soutenir les communes sinistrées.
• Incendies de l’été 2026 : subvention exceptionnelle pour la réhabilitation de la forêt de Fontainebleau.
Aménagement
• Démolition de la résidence du parc : avenant n°1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes.
• Extension du système de vidéoprotection communal : avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la commune à la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.
• Enfouissement du réseau électrique rue Maulois : convention financière avec la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.
Vie culturelle
• Partenariat relatif à l’intervention des animateurs du service jeunesse durant la pause méridienne : conventions entre la ville de Moissy-Cramayel et les collèges des Maillettes et la Boétie – Année 2026-2027.
• Dispositif « tickets-loisirs » : aide régionale favorisant l’accès des jeunes aux Iles de loisirs.
• Partenariat entre la ville de Moissy-Cramayel et le Théâtre-Sénart, Scène Nationale : convention pour la saison 2026-2027.
• Participation départementale au fonctionnement des équipements sportifs utilisés dans le cadre de l’EPS au collège : convention 2025-2026.
Finances
• Acquisition d’un local commercial sis 17 place du Souvenir.
• Prise en charge des frais de restauration scolaire par la commune de Moissy-Cramayel pour des enfants scolarisés à Nandy : convention.
Administration générale et ressources humaines
• Groupe scolaire de Jatteau : modification du représentant du Conseil municipal aux conseils d’écoles.
• Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : nomination des représentants de la société civile.
• Commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges (CLECT Grand Paris Sud) : désignation des représentants du Conseil municipal.
• Constatation du transfert de propriété des biens appartenant « aux Pauvres de Moissy-Cramayel » au Centre Communal d’Action Sociale de Moissy-Cramayel.
• Exercice du droit à la formation des élus municipaux.
• Modification du tableau des effectifs.