Le Conseil municipal se réunira lundi 29 juin à 20h30 en mairie.
Aménagement, vie culturelle, finances… Tour d’horizon des sujets à l’ordre du jour de cette séance.
La séance sera retransmise en direct sur la page YouTube de la Ville.
À l’ordre du jour
• Dispositif Petites Villes de Demain (PVD) – Avenant de prolongation : convention
• Intégration du programme Petites Villes de Demain dans l’avenant n°3 de la convention d’opération de revitalisation du territoire de la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud
Aménagement
• Commission communale pour l’accessibilité : rapport annuel 2025
Vie culturelle
• Conseil local des enfants : règlement de fonctionnement et statuts
• Enfance : modification du règlement de fonctionnement des accueils péri et extra scolaires
• Jeunesse 11-17 ans : modification du règlement intérieur
• Moissy Plage : règlement de fonctionnement
• Convention d’objectifs et de financement pour la saison 2026/2027 entre la ville de Moissy-Cramayel et l’association SÉNART-MOISSY
• Gymnase de Jatteau : convention de financement avec le lycée la Mare Carrée
Finances
• Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) : rapport sur l’utilisation en 2025
• Admissions en non valeur
• Frais de garde ou d’assistance engagés par les élus municipaux : modalités de prise en charge
Administration générale et ressources humaines
• Mise en place d’un contrat d’apprentissage au service informatique
• Mise en place d’un contrat d’apprentissage à la direction de la communication
• Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
• Modification du tableau des effectifs
