Conseil municipal du 3 novembre : les points à l’ordre du jour

Le Conseil municipal se réunira le lundi 3 novembre à 20h30 en mairie. Zoom sur l’ordre du jour.

La séance est retransmise en direct sur le compte YouTube de la ville.

  • Débat d’orientations budgétaires sur la base du rapport sur les orientations budgétaires pour 2026.

Aménagement

  • Rapport d’activités de la communauté d’agglomération Grand Paris Sud sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement – année 2024.
  • Rapport d’activités de la société SPIE CITYNETWORKS relatif au contrat de partenariat public-privé pour le reconstruction des installations d’éclairage public et de signalisation tricolore, création d’un réseau de vidéo-protection et gestion de ces équipements – année 2024.

Ville

  • Partenariat entre la ville de Moissy-Cramayel et le Théâtre-Sénart, Scène Nationale : conventions pour la saison 2025-2026
  • Dispositif « tickets-loisirs » : aide régionale favorisant l’accès des jeunes aux loisirs.

Finances

  • Décision modificative n°1
  • Convention de groupement de commandes pour la passation des marchés d’assurances : avenant n°4

Administration générale et ressources humaines

  • Associations des maires et présidents d’intercommunalité de Seine-et-Marne : désignation du référent déontologue des élus.
  • Avantages en nature pour l’année 2026
  • Mise à jour de l’indemnité forfaitaire des agents itinérants.
  • Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
  • Modificatif du tableau des effectifs.

Nous contacter Accès à la plateforme de traduction Accès à la plateforme de traduction