En visitant notre site, vous acceptez notre politique de confidentialité concernant les cookies, le suivi, les statistiques, etc. Lire la suite

Que recherchez-vous ?

Accueil/Notre ville/Le conseil municipal/Ordre du jour, procès-verbal et séances filmées 2023

Ordre du jour, procès-verbal et séances filmées 2023

Conseil municipal du 18 décembre 2023

Ordre_du_jourTélécharger l’ordre du jour
liste_des_deliberationsTélécharger la liste des délibérations
les-deliberationsTélécharger les délibérations
Proces-verbalTélécharger le procès-verbal
Communique-de-presse-du-Conseil-municipal-de-Moissy-18-decembreTélécharger le communiqué de presse
DOC191223-19122023115301Télécharger le Rapport social unique (RSU)

Conseil municipal du 13 novembre 2023

ordre_du_jourTélécharger l’ordre du jour
liste_des_deliberationsTélécharger la liste des délibérations
DeliberationsTélécharger les délibérations
Proces-verbalTélécharger le procès-verbal
Communique-de-presse-CM-du-13-novembre-2023-2Télécharger le communiqué de presse

Conseil municipal du 2 octobre 2023

ordre_du_jourTélécharger l’ordre du jour
liste_des_deliberationsTélécharger la liste des délibérations
DeliberationsTélécharger les délibérations
PROCES-VERBALTélécharger le Procès-verbal
CP-post-cm-02-octobre-2023Télécharger le communiqué de presse

Conseil municipal du 26 juin 2023

Ordre-du-jourTélécharger l’ordre du jour
Proces-verbalTélécharger le Procès-verbal
Liste-des-deliberationsTélécharger la liste des délibérations
DeliberationsTélécharger les délibérations
CP-post-cm-26062023Télécharger le communiqué de presse

Conseil municipal du 9 juin 2023

Ordre-du-jourTélécharger l’ordre du jour
liste_des_deliberationsTélécharger la liste des délibérations

Conseil municipal du 22 mai 2023

ordre_du_jourTélécharger l’ordre du jour
Proces-verbalTélécharger le Procès-verbal
liste_des_deliberationsTélécharger la liste des délibérations
DeliberationsTélécharger les délibérations
Communique-de-presse-CM-du-22-mai-2023Télécharger le communiqué de presse

Conseil municipal du 27 mars 2023

ordre_du_jourTélécharger l’ordre du jour
Procès-verbalTélécharger le Procès-verbal
liste_des_deliberationsTélécharger la liste des délibérations
DeliberationsTélécharger les délibérations
Communique-de-presse-CM-du-27-mars-2023Télécharger le communiqué de presse

Conseil municipal du 6 février 2023

Procès-verbalTélécharger le Procès-verbal
liste_des_délibérationsTélécharger la liste des délibérations
DélibérationsTélécharger les délibérations
CP-13fevrier2023Télécharger le communiqué de presse

Nous contacter Accès à la plateforme de traduction Accès à la plateforme de traduction