Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 30 juin à 20h30 en mairie.
La séance est ouverte au public et retransmise en direct sur la page YouTube de la ville.
Aménagement
- Commission communale pour l’accessibilité : rapport annuel 2024
Ville
- Petite enfance : modification des règlements des structures
- Enfance (accueils péri et extrascolaires) : modification du règlement de fonctionnement
- Jeunesse 11-17 ans : modification du règlement intérieur
- Acquisition d’un Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles publiques de Moissy-Cramayel : convention de groupement de commandes
- Convention d’objectifs et de financement pour la saison 2025/2026 entre la ville deMoissy-Cramayel et l’association SÉNART-MOISSY
- Partenariat entre la ville de Moissy-Cramayel et le Musée du Quai Branly – Jacques Chirac : convention
- Contrat intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) de Sénart : convention de création et de fonctionnement d’une cellule de veille éducative et d’accompagnement personnalisé (CEVAP)
Solidarité
- Fonds de Solidarité Logement (FSL) : convention d’adhésion au titre de l’année 2025
Finances
- Restauration scolaire : mise à jour du règlement intérieur
- Convention de mécénat relative à l’aménagement de l’écoquartier de Chanteloup avec la société Enviro Conseil et Travaux (ECT)
- Taxe d’aménagement – secteur majoré : actualisation de la liste des parcelles
- Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de- France (FSRIF) en 2024
- Modification du tableau des subventions
Administration générale et ressources humaines
- Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Modification du tableau des effectifs
